Les conseils en clair › 7 novembre 2014
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 7 novembre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 novembre 2014
Les 9 délibérations publiées
- Transfert de l'emprunt correspondant aux équipements transférés à la 3CPS : à l'unanimité
- Frais de scolarité année scolaire 2013/2014 : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle à l'association Canoë Club : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle à l’association la Palette de Gribouille : à l'unanimité
- Recrutement d’un adjoint technique territorial de 2°"° eme classe - emploi saisonnier hiver 2014/2015 : vote non relevé
- Convention avec ADTIM pour la mise à disposition d'infrastructures (fourreaux}) de communications électroniques : vote non relevé
- Modification du découpage du lotissement communal : vote non relevé
- Convention entre la commune et la Préfecture portant sur la dématérialisation des actes soumis au contrôle de : vote non relevé
- Remboursement de frais aux élus — mandat spécial — acquisition de matériels : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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