Les conseils en clair › 17 décembre 2020
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Conseil municipal du 17 décembre 2020 part 1
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Conseil municipal du 17 décembre 2020 part 2
Les 7 délibérations publiées
- Modification des commissions municipales : à l'unanimité
- Création de 2 Comités consultatifs : à l'unanimité
- Commission Communale des Impôts directs : à l'unanimité
- Convention d'attribution — Aide au développement du commerce : à l'unanimité
- C.A.U.E : Convention tripartite d'accompagnement à la Maitrise d'ouvrage : à l'unanimité
- Tarifs d'occupation du domaine public : terrasses et marché : vote non relevé
- Conventions de partenariat pour le déploiement du compostage : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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