Les conseils en clair › 30 juin 2022

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 30 juin 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 30 juin 2022
• Pièce(nouvelle fenêtre) : CR CM 30 juin 2022

Les 15 délibérations publiées

1. Demande d'inscription au titre de la subvention « amendes de police » du Conseil Départemental : vote non relevé
2. Demande de subvention pour la réalisation d’une fresque sur le transformateur de la Magnanerie : vote non relevé
3. Adoption des règles de publicité des actes de la commune : vote non relevé
4. Modification du règlement intérieur du cimetière et des tarifs : vote non relevé
5. Emplois saisonniers et contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité : à l'unanimité
6. DU CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
7. DU CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
8. DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
9. DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
10. DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
11. DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
12. DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
13. DU CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
14. DU CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
15. DU CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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