Aller au contenu
Vigie Civique Saillans Adhésion et soutien

Les conseils en clair › 18 mai 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 18 mai 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 19 délibérations publiées

  1. Création d’un parking pour la maison médicale ‐ Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la : 1 abstention
  2. Autorisation de passation des marchés de travaux pour la construction de la maison médicale : vote non relevé
  3. Autorisation de passation des marchés de travaux pour les travaux sur le réseau d’eau potable Route de la : vote non relevé
  4. Restauration intérieure de l’église Saint‐Géraud – Demande d’inscription de subvention au Ministère de la : vote non relevé
  5. Autorisation au titre des Monuments Historiques dans le cadre des travaux de restauration de : à l'unanimité
  6. Demande de subvention dans le cadre de la révision du schéma général d’assainissement et schéma d’eau : à l'unanimité
  7. Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement les CLOTS, situé quartier Les Chapelains à la : vote non relevé
  8. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable en 2017 : vote non relevé
  9. Tarifs du cimetière : vote non relevé
  10. Modification du tableau des effectifs communaux (création d’un emploi de REDACTEUR TERRITORIAL non : vote non relevé
  11. Adhésion association des maires ruraux de la Drôme : vote non relevé
  12. Renouvellement du contrat d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe : vote non relevé
  13. Projet d’équipement sportif couvert et emplacement pressenti de la maison du sport et de la nature sur : vote non relevé
  14. Convention VéloDrôme : à l'unanimité
  15. Convention Projet Urbain Partenarial Quartier MONTMARTEL : vote non relevé
  16. Décisions modificatives au budget général (M14) : à l'unanimité
  17. Refus du déclassement des compteurs d’électricité existants et de leur élimination : à l'unanimité
  18. Subventions exceptionnelles aux associations d’intérêt local : 4 abstentions
  19. Autorisation de passation des marchés de travaux pour les travaux d’installation d’un traitement UV sur le : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2018 · Signaler une erreur