Les conseils en clair › 15 juillet 2024
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 15 juillet 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 15 juillet 2024
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 15 juillet 2024
Les 5 délibérations publiées
- Convention d’attribution SARL LOLOM-A Aide au développement des petites entreprises du commerce : à l'unanimité
- Achat de fioul domestique à un particulier : à l'unanimité
- Convention de mise en place d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal entre : à l'unanimité
- Convention d'attribution SARL LOLOMA — Aide au développement _ des petites entreprises du : à l'unanimité
- Convention de mise en place d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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