Délibérations & actes officiels › 2026
Actes de 2026
157 actes · 155 du conseil municipal · 2 de l'intercommunalité
157
- 30 juin 2026 Délibération Résultat du vote autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 juin 2026 Délibération Délibéré autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-30 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 juin 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2026-06-30 Source secondairePage sourceDonnée structurée
- 26 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-26 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026116bis-BF autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération SECTIONS DEPENSES RECETTES autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026111-BF autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération SECTIONS DEPENSES RECETTES H autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération D'autoriser le Président ou son représentant à signer tous les actes nécessaires à la mise en autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Dit que lors des périodes de vigilance canicule orange ou rouge sur le territoire concerné, seuls autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération D'approuver la mise en place de cette tarification exceptionnelle, applicable à chaque autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Valide le tableau des effectifs, ci-dessous ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Charge le Président de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Accepte d'inscrire les crédits nécessaires au budget budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Précise l'échelle, l'échelon et les indices de carrière et de rémunération dans l'acte autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Recrute des contractuels, sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté, dans autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Supprimer remuneration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026126-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération 6*%, NCCŒOMUMURNA UTÉD E DE DCORMÔMUMNEES autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération CŒUR DE DRÔME autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération CŒUR DE DRÔOME autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026125-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De charger Monsieur le Président ou son représentant de prendre toutes les dispositions autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De déclarer élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération D'autoriser le président à signer tout acte relative à cette décision autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De désigner Madame Joëlle MIGHELI en tant qu’élu titulaire et Monsieur Cédric FERMOND en autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De ne pas procéder au scrutin secret en application de l’article L 2121-21 du code général des autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération D'autoriser le président à signer tout acte relatif à cette décision autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De désigner Patricia PUC en tant que titulaire et Patrick MENÉ en tant que suppléant pour autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération De ne pas procéder au scrutin secret en application de l'article L 2121-21 du code général des autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026109-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026106-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération S ECTION DE FONCTIONNEMENT autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération LÉ N CRESY, autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026104-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération | SECTION DE FON CTIONNEMENT autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération M2 IH. 2026 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération ET DU PAYS DE SAILLANS- COEUR DE DRÔME autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200040509-20260625-DE2026092-DE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Résultat du vote autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Délibération Délibéré autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 juin 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2026-06-25 Source secondairePage sourceDonnée structurée
- 05 juin 2026 Délibération Tarifs cantine et périscolaire cantine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire cantine Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette » subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-05 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-05 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération Renouvellement des membres CCID sont nommés autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération Adoption du règlement intérieur du conseil municipal autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération AGENT DE MAITRISE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération MATERNELLES autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération DEUXIÈME TOUR DE SCRUTIN autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération ARNAUD du 10/10/2025, LA CHAUDIERE 10/10/2025, SAINT SAUVEUR EN DIOIS du 10/10/2025 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-05-21 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-05-21 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Droit àl a formation des élus autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Modification N°1b DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAILLANS urbanisme Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Contrat Eau et Climat Vallée de la Drome 2026-2028 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 12 et nouvelle délibération pour la désignation des membres de la autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 9 et nouvelle délibération sur la désignation des délégués au SIGMA autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs administration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Subventions aux associations d'intérêt loca:l subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Détermination des indemnités des élus remuneration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération Taux de fiscalité locale 2026 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-04-30 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-04-30 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au Syndicat Mixte Numérian autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoires d’Énergie Drôme autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) intercommunal Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Élections des adjoints autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adijoints autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué Défense nationale: a été désigné autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres de la commission d’appel d'offres : ont été désignés Madame marche_public Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué à Numérian : a été désigné comme délégué un particulier autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA: ont été désignés délégués titulaires Messieurs autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Drôme : ont été désignés un particulier autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au SMPAS : ont été désignés délégués titulaires autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du CCAS autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Délégations du Conseil Municipal au Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Elections des adjoints autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adjoints autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Délibération Élection du Maire autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-27 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-27 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-13 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 13 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-13 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération c , AEENt ADJOINT D'ANIMATION DIN SSEme | ou G2 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération AGENT DE MAITRISE autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération MATERNELLES autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération c RÉSRARRIE 1 | AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 35h pourvu G1 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ressources_humaines Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-02-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 19 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-02-19 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document