Délibérations & actes officiels › 2021
Actes de 2021
44 actes · 44 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 13 déc. 2021 Délibération Subvention exceptionnelle Canoé Kayak subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2021 Délibération Demande de subventions pour la mise en accessibilité des sanitaires publics place de la République subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2021 Délibération Demandes de subventions — sécurité Salle des fêtes subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 13 décembre 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 nov. 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 nov. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 4 novembre 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 sept. 2021 Délibération d'emporter le matériel mis à la disposition du public et d'utiliser l'eau à d'autres fins que l'arrosage des autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 sept. 2021 Délibération de photographier et filmer à l'intérieur de l'enceinte des cimetières sans être muni d'une autorisation de autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 sept. 2021 Délibération d'y jouer, boire, manger et dormir autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 sept. 2021 Délibération de déposer des ordures et déchets verts en dehors des endroits prévus à cet effet et signalés autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 sept. 2021 Délibération d'escalader les murs de clôture, les grilles, les sépultures, de monter ou enjamber les sépultures autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 9 septembre 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 juil. 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2021 Délibération Fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions des conseillers municipaux ayant reçu délégation de fonction comme… ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2021 Délibération Objets: ABONDEMENT OPERATION 338 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2021 Délibération INVESTIS SEMENT autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 8 juillet 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 mai 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 mai 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 mai 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 mai 2021 Délibération 08 FERRONNERIE- SERRURERIE 11 26000€ sg |SARLATLENTHOMAS 1857900€ 2229480€ 7n1000€ autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 mai 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 20 mai 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 01 avr. 2021 Délibération Rénovation de l’Église St Géraud demandes de subventions (ETAT, Conseil Départemental subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Convention de mandat (Projet les Jardins de Montmartel, chemin de Saint Jean) avec le convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Budget annexe lotissement communal -— vote du budget primitif pour 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Budget général — vote du budget primitif pour 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Budget annexe lotissement — affectation de résultat n-1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Budget général — affectation de résultat n-1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Compte de gestion 2020 - budget annexe du lotissement communal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Compte de gestion 2020 - Budget général budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Compte administratif 2020 du budget annexe du lotissement communal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Adoption du Compte administratif 2020 - Budget Général budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Délibération Taux de fiscalité locale 2021 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 1er avril 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 11 févr. 2021 Délibération BUDGET PRÉVISIONNEL (en TTC) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 11 février 2021 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document