Délibérations & actes officiels › 2021

Actes de 2021

64 actes · 64 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité

• 13 déc. 2021 Délibération Subvention exceptionnelle Canoé Kayak subvention 1 185 496 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2021 Délibération Demande de subventions pour la mise en accessibilité des sanitaires publics place de la République subvention 46 656 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2021 Délibération Demandes de subventions — sécurité Salle des fêtes subvention 37 364 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-12-13 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 04 nov. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-11-04 150 130 € ? pour · 1 contre · 2 abst. source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 04 nov. 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre 150 130 € ? pour · 1 contre · 2 abst. source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 04 nov. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-11-04 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération d'emporter le matériel mis à la disposition du public et d'utiliser l'eau à d'autres fins que l'arrosage des autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération de photographier et filmer à l'intérieur de l'enceinte des cimetières sans être muni d'une autorisation de autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération d'y jouer, boire, manger et dormir autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération de déposer des ordures et déchets verts en dehors des endroits prévus à cet effet et signalés autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération d'escalader les murs de clôture, les grilles, les sépultures, de monter ou enjamber les sépultures autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-09-09 7 500 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-09-09 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération MATERNELLES autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ressources_humaines source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210909-DELIB3CM090921-DE autre ? pour · 1 contre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 SEPTEMBRE 2021 autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210909-DELIB2CM090921-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210909-DELIB1CM090921-DE autre 5 350 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-09-09 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-07-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB11CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB9CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-07-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération s ID : 026-212602890-20210708-DELIB7CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB6CMO080721-DE autre unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB6CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération REGISTRE DES DÉLIBERATIONS autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB5CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération REGISTRE DES DELIBERATIONS autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB4CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-07-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB3CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB3CMO80721-DE autre 5 087 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB3CMO080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 JUILLET 2021 autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB2CM080721-DE autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération Objets: ABONDEMENT OPERATION 338 autre 5 760 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération INVESTIS SEMENT autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Délibération ID : 026-212602890-20210708-DELIB1CM080721-DE autre unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-07-08 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 mai 2021 Délibération 08 FERRONNERIE- SERRURERIE 11 26000€ sg |SARLATLENTHOMAS 1857900€ 2229480€ 7n1000€ autre 14 840 607 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 mai 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-05-20 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Rénovation de l’Église St Géraud demandes de subventions (ETAT, Conseil Départemental subvention 919 425 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Convention de mandat (Projet les Jardins de Montmartel, chemin de Saint Jean) avec le convention 400 000 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Budget annexe lotissement communal -— vote du budget primitif pour 2021 budget 117 099 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Budget général — vote du budget primitif pour 2021 budget 1 783 456 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Budget annexe lotissement — affectation de résultat n-1 budget 86 068 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Budget général — affectation de résultat n-1 budget 726 105 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Compte de gestion 2020 - budget annexe du lotissement communal budget 1 509 520 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Compte de gestion 2020 - Budget général budget 1 656 374 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Compte administratif 2020 du budget annexe du lotissement communal budget 1 279 507 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Adoption du Compte administratif 2020 - Budget Général budget 1 656 374 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Délibération Taux de fiscalité locale 2021 fiscalite 227 000 € unanimité source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-04-01 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 févr. 2021 Délibération BUDGET PRÉVISIONNEL (en TTC) budget 74 760 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 févr. 2021 Délibération ORDRE DU JOUR autre 50 € source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-02-11 source ↗ Source secondaireActe consultableExtrait d’un document