Délibérations & actes officiels › 2016
Actes de 2016
63 actes · 63 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 04 nov. 2016 Délibération TABLEAUDESEMPLOISPERMANENTSATEMPSNONCOMPLET ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 nov. 2016 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 nov. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 4 novembre 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 16 sept. 2016 Délibération R estitution, suivi et évaluation de la participation et de ses Impacts autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 sept. 2016 Délibération R émunération mensuelle brute autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 sept. 2016 Délibération D urée du contrat autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 sept. 2016 Délibération D urée d'emploi hebdomadaire (temps annualisé) ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 sept. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 16 septembre 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 juil. 2016 Délibération Révision annuelle des loyers bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Convention avec le centre de gestion de la FPT de la Drôme – service archive convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Subvention la Pétanque Saillanssonne et Anguille sous Roche pour la mise en œuvre du bal du 13 juillet et subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Souscription d’un emprunt pour la construction du bâtiment technique et la mise en accessibilité de la budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Acquisition délaissée de voirie Chemin des Muriers – parcelle E 567 travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Révision du tarif de la Participation à l'assainissement collectif : modalités et fixation du montant tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Mise en accessibilité salle polyvalente bâtiment du Prieuré – Demande d’inscription au titre la dotation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Recrutement d’un agent territorial d’animation – (accroissement temporaire d’activité) ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Dénomination voirie travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Convention circuits Fontaines convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Convention déneigement Commune de Saillans/CD26 convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Décisions modificatives au budget général (M14) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Admissions en non‐valeur de titres de recettes des années 2000 à 2015 sur M 49 et de 2007 à 2010 sur budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Vente lot 5 et 6 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Délibération Vente lot 7 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 juil. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 8 juillet 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 mai 2016 Délibération Fin des PV de mise à disposition concernant les locaux et le matériel liés à l’activité périscolaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Convention de mise à disposition d’un local convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en conformité des déversoirs d’orage travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération mise à disposition d’un local – bail civil bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Subvention à la Boule mousseuse subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Convention Vélo Cargo/commune de Saillans/association « Le forum » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Modification de tracé suite à l’annulation DUP pour la parcelle d'un particulier (suite à des travaux travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Approbation convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Saillans, Mirabel et convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Demande d’inscription au titre de la subvention « amende de police 2016 » du conseil subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Mise en accessibilité de la salle polyvalente bâtiment du Prieuré – Demande d’inscription au titre la autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2015 information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Décisions modificatives au budget eaux assainissement (M49) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Décisions modificatives au budget général (M14) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Autorisation de passation des marchés de travaux pour la construction du bâtiment technique travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération Vente lot 9 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 23 mai 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 avr. 2016 Délibération P our l'élaboration de l'ensemble des demandes de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2016 Délibération R émunération autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2016 Délibération D urée d'emploi hebdomadaire( temps annualisé) ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2016 Délibération D urée d'emploi hebdomadaire (temps annualisé) ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 29 avril 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 mars 2016 Délibération Décision/présentation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Budget annexe – vote du budget primitif pour 2016 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Création d'un budget annexe budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Ouverture d'une ligne de trésorerie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Subventions aux associations d’intérêt local subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Budget eau et assainissement – vote du budget primitif pour 2016 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Délibération Budget général – vote du budget primitif pour 2016 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 mars 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 18 mars 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 févr. 2016 Délibération Recrutement d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1^'^classe - (accroissement ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération Conventionpourla gestiondeschiensetdeschatsdlvaeantsetenétatd'errancesurleterritoiredela convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération Convention de partenariat entre la commune de Sailians et le SIVU Les enfants du Solaure pour le convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération Aliénationd'unepartieducheminrural n°23QuartierleVlllard autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération Acceptationetsignatureaccordcadrepourl'égliseSaintGéraud autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération uneparticipation pourlebranchementau futurréseau de chaleur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération laparticipationau raccordementà l'égout autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Délibération lesrecettesfiscales issues de laTaxed'Aménagement fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 5 février 2016 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document