Délibérations & actes officiels
Conseil municipal, communauté de communes et actes issus des sources officielles. (Agenda culturel → Vie locale.)
Calcul du site, sur les actes collectés depuis les sources officielles
Calcul du site, sur les actes dont le compte rendu détaille le vote
Ce chiffre n'est écrit dans aucun document : il est calculé par le site à partir des données publiées. Il dépend donc de ce qui a été collecté.
Ce que ce chiffre ne dit pas. Un vote unanime ne signifie pas qu'il n'y a pas eu de débat : le compte rendu enregistre le résultat, rarement la discussion. Il ne signifie pas non plus que la décision allait de soi — dans un conseil de quinze personnes, un désaccord se règle souvent avant le vote. Le vote n'est d'ailleurs détaillé que pour 356 des 1110 actes recensés.
Les décisions qui ont fait débat
- 30 avr. 2026 Droit àl a formation des élus ? pour · 3 abst.
- 30 avr. 2026 ORDRE DU JOUR ? pour · 4 abst.
- 19 févr. 2026 c , AEENt ADJOINT D'ANIMATION DIN SSEme | ou G2 ? pour · 1 abst.
- 27 nov. 2025 Conseil municipal du 2025-11-27 ? pour · 2 contre
- 02 oct. 2025 Abonder l’article 64111 (chapitre 012) ? pour · 2 abst.
Par année
- 2026 157 actes 155 municipal · 2 intercommunal
- 2025 106 actes 106 municipal · 0 intercommunal
- 2024 105 actes 105 municipal · 0 intercommunal
- 2023 75 actes 75 municipal · 0 intercommunal
- 2022 103 actes 103 municipal · 0 intercommunal
- 2021 64 actes 64 municipal · 0 intercommunal
- 2020 35 actes 35 municipal · 0 intercommunal
- 2019 119 actes 119 municipal · 0 intercommunal
- 2018 85 actes 85 municipal · 0 intercommunal
- 2017 51 actes 51 municipal · 0 intercommunal
- 2016 63 actes 63 municipal · 0 intercommunal
- 2015 101 actes 101 municipal · 0 intercommunal
- 2014 46 actes 46 municipal · 0 intercommunal