Délibérations & actes officiels › 2020
Actes de 2020
43 actes · 43 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
43
- 17 déc. 2020 Délibération Conventions de partenariat pour le déploiement du compostage convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération Tarifs d'occupation du domaine public : terrasses et marché tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération C.A.U.E : Convention tripartite d'accompagnement à la Maitrise d'ouvrage travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération Convention d'attribution — Aide au développement du commerce subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération Commission Communale des Impôts directs administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération Création de 2 Comités consultatifs autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Délibération Modification des commissions municipales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 17 décembre 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Délibération Convention Région Auvergne Rhône Alpes - Commune pour l'aide au développement des petites entreprises convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 août 2020 Délibération Convention assistance retraite CNRACL 2020- 2022 convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 août 2020 Délibération Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 août 2020 Délibération Désignation d’un délégué Défense Nationale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 août 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 25 août 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres suppléants suivants, à l’UNANIMITÉ autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres titulaires suivants, à l’UNANIMITÉ autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 juil. 2020 Délibération APPROUVE l’affectation du résultat de fonctionnement comme indiqué budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 10 juillet 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Attribution de la convention de participation MUTUELLE avec le Centre de Gestion de la Drôme (CDG26) convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget annexe du lotissement communal) | budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget eau et assainissement) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget général) budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget annexe du lotissement communal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget du service eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget général budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Délibération Taux de fiscalité locale 2020 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 12 juin 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 mai 2020 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 mai 2020 Délibération CR CM25052020 / 1 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 mai 2020 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN h autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 mai 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 25 mai 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 mars 2020 Délibération L'ARGUMENTAIRE DU CHOIX A ETE MODIFIE autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération MODIFICATION PARTIELLE autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont tenues d'assurer le contrôle de ces installations et, si autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Délibération n° 106 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Délibération n° 16 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Délibération Délibération n° 1 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 06 mars 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 6 mars 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 21 févr. 2020 Délibération Changement de nom autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 21 févr. 2020 Délibération RÉCUPÈRE les contrats d’emprunts suivants à compter du 01/01/2020 détaillés ci-après budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 21 févr. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 21 février 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document