Délibérations & actes officiels › 2020
Actes de 2020
35 actes · 35 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
35
- 17 déc. 2020 Délibération Conventions de partenariat pour le déploiement du compostage convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération Tarifs d'occupation du domaine public : terrasses et marché tarifs Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération C.A.U.E : Convention tripartite d'accompagnement à la Maitrise d'ouvrage travaux Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération Convention d'attribution — Aide au développement du commerce subvention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération Commission Communale des Impôts directs administration Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération Création de 2 Comités consultatifs autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Délibération Modification des commissions municipales autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-12-17 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 17 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-12-17 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Délibération Convention Région Auvergne Rhône Alpes - Commune pour l'aide au développement des petites entreprises convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Délibération Convention assistance retraite CNRACL 2020- 2022 convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Délibération Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Délibération Désignation d’un délégué Défense Nationale autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-08-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 août 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-08-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres suppléants suivants, à l’UNANIMITÉ autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres titulaires suivants, à l’UNANIMITÉ autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2020 Délibération APPROUVE l’affectation du résultat de fonctionnement comme indiqué budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-10 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Attribution de la convention de participation MUTUELLE avec le Centre de Gestion de la Drôme (CDG26) convention Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget annexe du lotissement communal) | budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget eau et assainissement) budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte de gestion 2019 (budget général) budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget annexe du lotissement communal budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget du service eau et assainissement budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget général budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Délibération Taux de fiscalité locale 2020 fiscalite Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 12 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-06-12 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 mai 2020 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 mai 2020 Délibération CR CM25052020 / 1 autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 mai 2020 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN h autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 mai 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-05-25 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 févr. 2020 Délibération Changement de nom autre Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 févr. 2020 Délibération RÉCUPÈRE les contrats d’emprunts suivants à compter du 01/01/2020 détaillés ci-après budget Source secondaireActe consultableExtrait d’un document
- 21 févr. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-02-21 Source secondaireActe consultableExtrait d’un document