Délibérations & actes officiels › 2014
Actes de 2014
46 actes · 46 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
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- 05 déc. 2014 Délibération Nomination d’un correspondant « défense » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 déc. 2014 Délibération Aide exceptionnelle à l'association Club Informatique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 déc. 2014 Délibération Tarifs de l’eau et de l'assainissement tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 déc. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 5 décembre 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 nov. 2014 Délibération Remboursement de frais aux élus — mandat spécial — acquisition de matériels autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Convention entre la commune et la Préfecture portant sur la dématérialisation des actes soumis au contrôle de convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Modification du découpage du lotissement communal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Convention avec ADTIM pour la mise à disposition d'infrastructures (fourreaux}) de communications électroniques convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Recrutement d’un adjoint technique territorial de 2°"° eme classe - emploi saisonnier hiver 2014/2015 ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Subvention exceptionnelle à l’association la Palette de Gribouille subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Subvention exceptionnelle à l'association Canoë Club subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Frais de scolarité année scolaire 2013/2014 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Délibération Transfert de l'emprunt correspondant aux équipements transférés à la 3CPS budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 nov. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 7 novembre 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 oct. 2014 Délibération le soutien des initiatives locales, le conseil et l'expertise de premier niveau en direction des acteurs publics autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la promotion du territoire à travers le portail web e-ardeche.fr et de la présence directe de toutes les communes sur le motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la mutualisation de la maintenance des matériels informatiques installés dans les écoles publiques et privées des autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la mise en œuvre de tous projets utiles à la réalisation de son objet, et la sollicitation des financements correspondants autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération l'information du public et la promotion du dispositif, à travers des actions de communication notamment motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la représentation des adhérents auprès des structures publiques ou associatives contribuant à l’objet du Syndicat autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la formation des élus et personnels appelés à utiliser les matériels : dans le but d’adosser l’utilisation des différents outils autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération l'animation et la coordination du réseau des espaces publics numériques labellisés et l’organisation de sa visibilité sur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération l’acquisition, la gestion, la mise en place, l’entretien, la maintenance de l’ensemble des matériels et logiciels du réseau des autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération la mise à disposition de matériels de remplacement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération une veille technologique en vue d’optimiser la diffusion d'informations relatives aux techniques multimédias au profit des information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération le regroupement des procédures au niveau de l’acquisition et de la fourniture, pour le compte de ses adhérents, de autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Délibération l’expertise préalable apportée dans leurs projets de promotion ou d'utilisation des TIC, et en particulier le calcul de motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 oct. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 3 octobre 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 sept. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 5 septembre 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 août 2014 Délibération DM 3 BG 2014 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 août 2014 Délibération DM 2 BG 2014 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 août 2014 Délibération DM 1 BG 2014 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 août 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 8 août 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 juin 2014 Délibération LES TROIS EXEMPLAIRES DU PROCES VERBAL AVANT DE QUITTER LA SEANCE autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 juin 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 20 juin 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 juin 2014 Délibération Entretien éclairage public grande rue autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 juin 2014 Délibération Subvention au Club Informatique subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 juin 2014 Délibération Affichage excessif sur la cabine téléphonique du fossé autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 juin 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 6 juin 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 14 avr. 2014 Délibération Compensation de cette perte fiscale de la 3 CPS aux communes en retour avec toutefois deux variables autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 14 avril 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 28 mars 2014 Délibération Désigne pour participer à la désignation des délégués devant siéger au Comité syndical autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2014 Délibération 2ème adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2014 Délibération 1er adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2014 Délibération Parité autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2014 Conseil municipal Conseil municipal du 28 mars 2014 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document