Personne

Agnès HATTON

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185actes le citant

24 sept. 2026dernière apparition

Informations

Type: Personne
Commune: Saillans
Fiabilité: Source publique identifiée

Liens avec les autres acteurs

Conseiller·ère municipal·e COMMUNE DE SAILLANS depuis 2026
Maire COMMUNE DE SAILLANS depuis 2026
vice président cc CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
Conseiller·ère communautaire CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme depuis 2026

Chronologie 3

Les mêmes informations que ci-dessus, remises dans l'ordre. Une chronologie rapproche des faits ; elle n'établit pas de lien de cause à effet entre eux.

2026
- 23 avr. Conseiller·ère communautaire, CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
- 27 mars Conseiller·ère municipal·e, COMMUNE DE SAILLANS
- 27 mars Maire, COMMUNE DE SAILLANS

Actes et publications le concernant 185

24 sept. 2026 conseil_communautaire Conseil communautaire du 24 septembre 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Budget principal (45000) - DM n°2 Présent 2 226 000 € unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Budget annexe station d'épuration (45002) - DM n°1 Présent 50 000 € unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Tableau des effectifs des emplois permanents : modification d'emplois Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Désignation des membres des commissions thématiques Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Désignation d'un représentant au comité local pour l'emploi et co-présidence Présent source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Désignation d’un représentant au sein de l'association « Multi-accueil Les P'tits Bouts » suite à démission Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Présentation du rapport d'activité 2025 du SYTRAD Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Rapport d'information à l'autorité concédante 2025 - Concession de service public d'assainissement collectif (traitement) des stations d'épuration de Crest et Saillans Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
24 sept. 2026 deliberation_cc Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'assainissement collectif - exercice 2025 Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
04 sept. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 4 septembre 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
04 sept. 2026 Délibération Harmonisation du temps de travail à 1607 heures suite retour compétence périscolaire et cantine Présent source(nouvelle fenêtre)
04 sept. 2026 Délibération Tarifs d'occupation du domaine public Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
04 sept. 2026 Délibération Instauration d’une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors des ventes Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
04 sept. 2026 Délibération Subvention exceptionnelle au club de basket de Saillans l’USBCS Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 juin 2026 conseil_communautaire Conseil communautaire du 30 juin 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 26 juin 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération Affectation du résultat N-1 de la section de fonctionnement de la commune de Saillans Présent 1 894 870 € source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération Reprise des éléments financier du SIVU les enfants du SOLAURE suite à sa dissolution financière Présent 50 000 € unanimité source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération Budget supplémentaire Présent 953 828 € unanimité source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération Approbation du nouveau règlement du marché Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
26 juin 2026 Délibération Renouvellement du dispositif « bourse au permis de conduire » Présent 300 € source(nouvelle fenêtre)
25 juin 2026 conseil_communautaire Conseil communautaire du 25 juin 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juin 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Délibération Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des Présent source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Délibération Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette » Présent source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Délibération Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire Présent source(nouvelle fenêtre)
05 juin 2026 Délibération Tarifs cantine et périscolaire Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 21 mai 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération ARNAUD du 10/10/2025, LA CHAUDIERE 10/10/2025, SAINT SAUVEUR EN DIOIS du 10/10/2025 Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération DEUXIÈME TOUR DE SCRUTIN Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération MATERNELLES Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération AGENT DE MAITRISE Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération Renouvellement des membres CCID sont nommés Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es Présent source(nouvelle fenêtre)
21 mai 2026 Délibération Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à Présent source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 30 avril 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent ? pour · 0 contre source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Taux de fiscalité locale 2026 Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Détermination des indemnités des élus Présent source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Subventions aux associations d'intérêt loca:l Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs Présent source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 9 et nouvelle délibération sur la désignation des délégués au SIGMA Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 12 et nouvelle délibération pour la désignation des membres de la Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Contrat Eau et Climat Vallée de la Drome 2026-2028 Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Modification N°1b DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAILLANS Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
30 avr. 2026 Délibération Droit àl a formation des élus Présent 3 000 € ? pour · 0 contre source(nouvelle fenêtre)
27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 27 mars 2026 Présent source(nouvelle fenêtre)
27 mars 2026 Délibération Élection du Maire Présent 15 pour · 0 contre source(nouvelle fenêtre)
27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adjoints Présent unanimité source(nouvelle fenêtre)
27 mars 2026 Délibération Élections des adjoints Présent 14 pour · 0 contre source(nouvelle fenêtre)

Les 60 actes les plus récents sur 185.