Vigie Civique Saillans
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Personne

Fernand KARAGIANNIS

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137actes le citant
26 juin 2026dernière apparition

Informations

Type
Personne
Commune
Saillans
Fiabilité
Source publique identifiée

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Actes et publications le concernant 137

  • 26 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-26 Présent source ↗
  • 26 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent unanimité source ↗
  • 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-05 Présent source ↗
  • 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-06-05 Présent source ↗
  • 05 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent unanimité source ↗
  • 05 juin 2026 Délibération Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des Présent source ↗
  • 05 juin 2026 Délibération Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette » Présent source ↗
  • 05 juin 2026 Délibération Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire Présent source ↗
  • 05 juin 2026 Délibération Tarifs cantine et périscolaire Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-04-30 Présent source ↗
  • 30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-04-30 Présent source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent ? pour · 0 contre source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Taux de fiscalité locale 2026 Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Détermination des indemnités des élus Présent source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Subventions aux associations d'intérêt loca:l Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs Présent source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 9 et nouvelle délibération sur la désignation des délégués au SIGMA Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 12 et nouvelle délibération pour la désignation des membres de la Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Contrat Eau et Climat Vallée de la Drome 2026-2028 Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Modification N°1b DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAILLANS Présent unanimité source ↗
  • 30 avr. 2026 Délibération Droit àl a formation des élus Présent 3 000 € ? pour · 0 contre source ↗
  • 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-27 Présent source ↗
  • 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 2026-03-27 Présent source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Élection du Maire Présent 15 pour · 0 contre source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adjoints Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Elections des adjoints Présent source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Délégations du Conseil Municipal au Maire Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du CCAS Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au SMPAS : ont été désignés délégués titulaires Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Drôme : ont été désignés un particulier Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA: ont été désignés délégués titulaires Messieurs Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme Présent source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué à Numérian : a été désigné comme délégué un particulier Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres de la commission d’appel d'offres : ont été désignés Madame Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué Défense nationale: a été désigné Présent source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adijoints Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Élections des adjoints Présent 14 pour · 0 contre source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Présent 500 000 € unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale Présent 19 pour · 0 contre source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoires d’Énergie Drôme Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26 Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel Présent unanimité source ↗
  • 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au Syndicat Mixte Numérian Présent unanimité source ↗
  • 25 août 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-08-25 Présent source ↗
  • 25 août 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-08-25 Présent source ↗
  • 25 août 2020 Délibération Désignation d’un délégué Défense Nationale Présent source ↗
  • 25 août 2020 Délibération Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales Présent source ↗
  • 25 août 2020 Délibération Convention assistance retraite CNRACL 2020- 2022 Présent source ↗
  • 25 août 2020 Délibération Convention Région Auvergne Rhône Alpes - Commune pour l'aide au développement des petites entreprises Présent 50 000 € unanimité source ↗
  • 10 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-10 Présent source ↗
  • 10 juil. 2020 Délibération APPROUVE l’affectation du résultat de fonctionnement comme indiqué Présent 31 030 € unanimité source ↗
  • 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres titulaires suivants, à l’UNANIMITÉ Présent source ↗
  • 10 juil. 2020 Délibération Proclame élus les membres suppléants suivants, à l’UNANIMITÉ Présent 4 848 € unanimité source ↗
  • 12 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-06-12 Présent source ↗
  • 12 juin 2020 Délibération Taux de fiscalité locale 2020 Présent unanimité source ↗
  • 12 juin 2020 Délibération Compte administratif 2019 du budget général Présent 1 312 795 € ? pour · 1 contre source ↗

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