Bernard HUFTIER
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54actes le citant
04 sept. 2026dernière apparition
Informations
- Type
- Personne
- Commune
- Saillans
- Fiabilité
- Source publique identifiée
Liens avec les autres acteurs
- Conseiller·ère municipal·e COMMUNE DE SAILLANS depuis 2026
Actes et publications le concernant 54
- 04 sept. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 4 septembre 2026 Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Harmonisation du temps de travail à 1607 heures suite retour compétence périscolaire et cantine Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Tarifs d'occupation du domaine public Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Instauration d’une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors des ventes Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Subvention exceptionnelle au club de basket de Saillans l’USBCS Présent
- 26 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 26 juin 2026 Présent
- 26 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 26 juin 2026 Délibération Affectation du résultat N-1 de la section de fonctionnement de la commune de Saillans Présent
- 26 juin 2026 Délibération Reprise des éléments financier du SIVU les enfants du SOLAURE suite à sa dissolution financière Présent
- 26 juin 2026 Délibération Budget supplémentaire Présent
- 26 juin 2026 Délibération Approbation du nouveau règlement du marché Présent
- 26 juin 2026 Délibération Renouvellement du dispositif « bourse au permis de conduire » Présent
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juin 2026 Présent
- 05 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 05 juin 2026 Délibération Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des Présent
- 05 juin 2026 Délibération Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette » Présent
- 05 juin 2026 Délibération Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire Présent
- 05 juin 2026 Délibération Tarifs cantine et périscolaire Présent
- 30 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 30 avril 2026 Présent
- 30 avr. 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Taux de fiscalité locale 2026 Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Détermination des indemnités des élus Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Subventions aux associations d'intérêt loca:l Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 9 et nouvelle délibération sur la désignation des délégués au SIGMA Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Retrait de la délibération 12 et nouvelle délibération pour la désignation des membres de la Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Contrat Eau et Climat Vallée de la Drome 2026-2028 Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Modification N°1b DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAILLANS Présent
- 30 avr. 2026 Délibération Droit àl a formation des élus Présent
- 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 27 mars 2026 Présent
- 27 mars 2026 Délibération Élection du Maire Présent
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adjoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Élections des adjoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Délégations du Conseil Municipal au Maire Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du CCAS Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au SMPAS : ont été désignés délégués titulaires Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Drôme : ont été désignés un particulier Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA: ont été désignés délégués titulaires Messieurs Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué à Numérian : a été désigné comme délégué un particulier Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres de la commission d’appel d'offres : ont été désignés Madame Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué Défense nationale: a été désigné Présent
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adijoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoires d’Énergie Drôme Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26 Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au Syndicat Mixte Numérian Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale Présent