Arlette GAVARD
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51actes le citant
04 sept. 2026dernière apparition
Informations
- Type
- Personne
- Commune
- Saillans
- Fiabilité
- Source publique identifiée
Liens avec les autres acteurs
- Conseiller·ère municipal·e COMMUNE DE SAILLANS depuis 2026
Actes et publications le concernant 51
- 04 sept. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 4 septembre 2026 Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Harmonisation du temps de travail à 1607 heures suite retour compétence périscolaire et cantine Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Tarifs d'occupation du domaine public Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Instauration d’une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors des ventes Présent
- 04 sept. 2026 Délibération Subvention exceptionnelle au club de basket de Saillans l’USBCS Présent
- 26 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 26 juin 2026 Présent
- 26 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juin 2026 Présent
- 05 juin 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 05 juin 2026 Délibération Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des Présent
- 05 juin 2026 Délibération Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette » Présent
- 05 juin 2026 Délibération Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire Présent
- 05 juin 2026 Délibération Tarifs cantine et périscolaire Présent
- 21 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 21 mai 2026 Présent
- 21 mai 2026 Délibération ORDRE DU JOUR Présent
- 21 mai 2026 Délibération ARNAUD du 10/10/2025, LA CHAUDIERE 10/10/2025, SAINT SAUVEUR EN DIOIS du 10/10/2025 Présent
- 21 mai 2026 Délibération PREMIER TOUR DE SCRUTIN Présent
- 21 mai 2026 Délibération DEUXIÈME TOUR DE SCRUTIN Présent
- 21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET Présent
- 21 mai 2026 Délibération TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET Présent
- 21 mai 2026 Délibération AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL Présent
- 21 mai 2026 Délibération MATERNELLES Présent
- 21 mai 2026 Délibération AGENT DE MAITRISE Présent
- 21 mai 2026 Délibération Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Présent
- 21 mai 2026 Délibération Renouvellement des membres CCID sont nommés Présent
- 21 mai 2026 Délibération Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es Présent
- 21 mai 2026 Délibération Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à Présent
- 27 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 27 mars 2026 Présent
- 27 mars 2026 Délibération Élection du Maire Présent
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adjoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Élections des adjoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Délégations du Conseil Municipal au Maire Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du CCAS Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au SMPAS : ont été désignés délégués titulaires Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Drôme : ont été désignés un particulier Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA: ont été désignés délégués titulaires Messieurs Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué à Numérian : a été désigné comme délégué un particulier Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres de la commission d’appel d'offres : ont été désignés Madame Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation d’un délégué Défense nationale: a été désigné Présent
- 27 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’adijoints Présent
- 27 mars 2026 Délibération Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués à Territoires d’Énergie Drôme Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SDTV 26 Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au SIGMA Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des délégués au Syndicat Mixte Numérian Présent
- 27 mars 2026 Délibération Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale Présent